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Produits

1. Copie du plan foncier

Plan topographique qui détermine la situation, la superficie, les limites exactes de l'immeuble et sa consistance.

Il résulte de plusieurs opérations à savoir : le levé, le contrôle, la mise à jour de la mappe cadastrale et la validation du plan.

2. Copie de la mappe cadastrale de repérage

La mappe cadastrale de repérage représente l’ensemble des assiettes des titres fonciers et des réquisitions d’immatriculation reportées sur un découpage à l’échelle au 1/20 000 et/ou 1/10 000 en milieu rural et au 1/2 000 et/ou 1/1 000 en milieu urbain, rattachées au système Lambert. Les assiettes des délimitations administratives sont reportées sur cette mappe, le cas, échéant.

3. Copie du calcul de contenances

C’est le calcul de la superficie de l’assiette du titre foncier ou de la réquisition à partir des coordonnées Lambert définitives des bornes, en plus des coordonnées des limites naturelles, le cas échéant.

4. Copie des éléments de levé

Il s’agit des éléments de levé constituant le dossier technique de levé (croquis de levé, observations d’angles, calcul de cheminements, calcul d’alignement, d’intersections, calcul définitifs des points de rattachement etc).

5. Copie des coordonnées des points de la polygonale et des points de la triangulation

Les coordonnées de ces points sont issus des missions spéciales de densification du réseau de polygonale et de triangulation exécutés dans un territoire. Ils sont rattachés au système Lambert.